Choisir un nom de société est probablement la tâche la plus difficile de la constitution d'une entreprise. Chaque société doit avoir un nom acceptable au moment de sa constitution, car la société exercera alors ses droits et exécutera ses obligations sous ce nom. Tous les noms de sociétés doivent être conformes à diverses exigences légales.
La préoccupation la plus fréquente lors du choix d'un nom de société est que le nom de la société ne peut pas être identique ou entraîner une confusion avec une autre société ou entreprise utilisant déjà un nom identique ou similaire.
Un nom de société est généralement composé de 3 parties :
- Un élément distinctif ;
- Un élément descriptif ; et
- Une désignation juridique.
L'élément distinctif du nom est la partie qui le différencie des autres sociétés, c'est-à-dire ce qui le rend différent. Plus le nom est différent ou original, mieux c'est.
L'élément descriptif décrit les principales activités ou le type d'entreprise de la société.
La désignation juridique indique qu'il s'agit bien d'une société légale et pas seulement d'un enregistrement d'entreprise ou d'un partenariat. Vous pouvez choisir parmi les mots suivants : Incorporated, Limited et Corporation, ou leurs abréviations respectives : Inc., Ltd. et Corp.
Toutes les sociétés DOIVENT avoir un élément distinctif et une désignation juridique dans leur nom. Certaines sociétés choisissent de ne pas avoir d'élément descriptif.
Par exemple, dans le nom « Tiger Computers Inc. », le mot « Tiger » est l'élément distinctif, le mot « Computers » est l'élément descriptif et « Inc. » est la désignation juridique.
Vous trouverez ci-dessous d'autres exemples de noms de sociétés :
| Type de nom |
Élément distinctif |
Élément descriptif |
Désignation juridique |
| Mot inventé |
Zazoul
Golem
Entarpa |
Location de vidéos
Gestion
Logiciel |
Inc.
Ltd.
Corp. |
| Mot familial |
Wilson
J. Fedders
Lee |
Sociétés de portefeuille
Restaurant
Nettoyeurs |
Incorporated
Limited
Corporation |
| Nom descriptif |
Smart
Big and Tall
Budget |
Systèmes
Vêtements
Traiteur |
Inc.
Corp.
Ltée. |
| Mot géographique |
Toronto
Ontario
Montréal |
Parfums
Marketing Web
Dépôt d'ordinateurs |
Incorporated
Limited
Corporation |
| Nom général |
Général
AAA
Quartier |
Camionnage
Location
Entreprises |
Inc.
Corp.
Ltée. |
| Distinctif seulement |
Ashkar
BlueCell
iFast |
-
-
- |
Incorporated
Limited
Corporation |
Pour augmenter les chances que le nom que vous proposez soit accepté ou ne soit pas en conflit avec un autre nom d'entreprise ou de société ou une marque de commerce, il est recommandé de choisir un nom qui décrit fidèlement votre entreprise et qui soit aussi précis et distinct que possible. Si le nom de votre société proposé utilise des noms communs ou populaires, les chances qu'il soit accepté diminuent considérablement. De plus, il peut vous être interdit d'utiliser un nom de société identique ou trompeusement similaire à un nom déjà utilisé par une autre société ou un concurrent dans votre juridiction.